Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGASUD
TOTALGAZ, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3883965
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
SOGASUD de TOTALGAZ

Présentation de la marque SOGASUD

Déposée le 22 décembre 2011 par TOTALGAZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOGASUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est TOTALGAZTODO domicilié(e) Immeuble Wilson, 48 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 018 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA - DJ/Marques, Mme. Eva BAYO-CHRISTOL domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92078 - Paris la Défense Cedex - France.

La marque SOGASUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGASUD est expirée depuis le 22 décembre 2021.

TOTALGAZ a également déposé les autres marques suivantes : VULCAGAZ , ECO-DECLIC , OUBLIELLA , VULCAGAZ , CONSOZEN , ET LA VIE DEVIENT MEILLEURE , LAMPROGAZ , ECO-PRO TERTIAIRE , NATURA , ECO - PRO AGRICULTURE


TOTALGAZ, Société en nom collectif - Immeuble Wilson, 48 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - Puteaux - France - SIREN 582018966


TOTAL SA - DJ/Marques, Mme. Eva BAYO-CHRISTOL - 2 Place Jean Millier - 92078 - Paris la Défense Cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659110 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gaz de pétrole liquéfié ; butane ; propane ; carburants gazéifiés ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; lubrifiants et huiles et graisses industrielles ;

Bouteilles, citernes, réservoirs, cuves et récipients métalliques pour tous combustibles liquides et notamment le gaz de pétrole liquéfié ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique. Services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle. Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services de vente au détail de produits pétroliers, gaziers et chimiques ;

Installation (y compris travaux d`excavation et de remblaiement), réparation et entretien de bouteilles, cuves et citernes contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfié, et informations relatives à ces services ;

Transport, distribution (livraison), stockage, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés. Embouteillage de marchandises. Remorquage et location de véhicules. Approvisionnement (livraison) de marchandises commercialisées en station-service notamment combustibles.