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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTALGAZ
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NATURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURA
TOTALGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95567057
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2025

Présentation de la marque NATURA

Déposée le 7 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTALGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTALGAZ domicilié(e) 48 avenue du Général de Gaulle, Immeuble Wilson - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 018 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURA arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

TOTALGAZ a également déposé les autres marques suivantes : VULCAGAZ , ECO-DECLIC , OUBLIELLA , VULCAGAZ , SOGASUD , CONSOZEN , ET LA VIE DEVIENT MEILLEURE , LAMPROGAZ , ECO-PRO TERTIAIRE , ECO - PRO AGRICULTURE


TOTALGAZ, Société par actions simplifiée - 48 avenue du Général de Gaulle, Immeuble Wilson - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 582018966


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281095 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406295 - Publication au BOPI 2005-01-20

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527351 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577073 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Inscription le 21 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659744 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-21

Citernes enterrées pour le gaz, liquéfié ou sous pression, ou tout combustible liquide