Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOTALGAZTODO
/
CONSOZEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOZEN
TOTALGAZ, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
4022458
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2023
CONSOZEN de TOTALGAZ

Présentation de la marque CONSOZEN

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par TOTALGAZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSOZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est TOTALGAZTODO domicilié(e) IMMEUBLE WILSON, 48 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 018 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Service Marques, Mme. Eva Bayo-Christol domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque CONSOZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 09 11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOZEN est expirée depuis le 25 juillet 2023.

TOTALGAZ a également déposé les autres marques suivantes : VULCAGAZ , ECO-DECLIC , OUBLIELLA , VULCAGAZ , SOGASUD , ET LA VIE DEVIENT MEILLEURE , LAMPROGAZ , ECO-PRO TERTIAIRE , NATURA , ECO - PRO AGRICULTURE


TOTALGAZ, Société en Nom Collectif - IMMEUBLE WILSON, 48 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 582018966


TOTAL, SA, DJ/Service Marques, Mme. Eva Bayo-Christol - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659110 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Combustibles et matières éclairantes ; éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfié, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz naturel ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil, gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse ; bois de chauffage ;

Bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients métalliques pour le gaz, liquéfié ou sous pression ou tout combustible liquide ou gazeux ; pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central ;

Appareils de mesurage et de contrôle (inspection) pour le gaz liquéfié ou sous pression, ou tout combustible liquide ; compteurs ; jauges pour citernes de gaz ou combustibles liquides ;

Installations et appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson et de distribution d'eau ; accessoires de réglages et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz ;

Entretien et réparation d'installations de chauffage, de cuisson, et de distribution d'eau ; installation (y compris les travaux d'excavation et de remblaiement), réparation et entretien de bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients pour le gaz liquéfié ou sous pression, et informations relatives à ces services ;

Transport, stockage, distribution (livraison), fourniture, emballage, embouteillage de produits gaziers ; transport et fourniture (mise à disposition) de cuves et citernes contenant ou transportant des gaz de pétrole liquéfié.