Présentation de la marque VOTRE SOURCE DE SIMPLICITE DURABLE
Déposée le 11 mars 2009 par TOTALGAZ SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOTRE SOURCE DE SIMPLICITE DURABLE »
Le déposant est TOTALGAZ SNCTODO domicilié(e) 48 avenue du Général du Gaulle, Immeuble Wilson,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 018 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Eva BAYO domicilié(e) 2, place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - 92078 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTALGAZ SNC société en nom collectif - 48 avenue du Général du Gaulle, Immeuble Wilson,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 582018966
TOTAL SA DJ/Marques Eva BAYO - 2, place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex - 92078 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527351 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659110 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Lubrifiants, combustibles et matières éclairantes ; éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfié, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz naturel ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil, gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse ; bois de chauffage.
Bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients métalliques pour le gaz, liquéfié ou sous pression ou tout combustible liquide ou gazeux, pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central.
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau ; barbecue ; brûleurs ; accessoires de réglages et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz ; réchauffeurs d'air ; parasols chauffants, à savoir : brûleurs pour parasols chauffants ; inserts à bois, capteurs solaires, collecteurs solaires.
Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique. Services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet.
Stations-service ; entretien et réparation d'installations de chauffage ; installation (y compris les travaux d'excavation et de remblaiement), réparation et entretien de bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients pour le gaz liquéfié ou sous pression.
Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés ; remorquage et location de véhicules ; approvisionnement (livraison) de marchandises commercialisées en station-service notamment combustibles ; ravitaillement en carburant.
Edition de publications sous forme de livres, manuels, guides, revues et brochures destinées au divertissement, à l'information et à l'éducation ; services de formation dans le domaine du pétrole, du gaz et des industries pétrochimiques, science, santé, sécurité et environnement ; organisation de concours, loteries et compétitions sportives ; production de spectacles, de films ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, forums et séminaires.
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