Marque expirée - Marque en non vigueur

MALICE
TOTALGAZ SNC société en nom collectif

Numéro de dépôt :
97689934
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017

Présentation de la marque MALICE

Déposée le 30 juillet 1997 par TOTALGAZ SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALICE »

Le déposant est TOTALGAZ SNCTODO domicilié(e) 48 avenue du Général de Gaulle, Immeuble Wilson,92800 PUTEAUX (dossier no 2334053) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 018 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY – Bur. 02F47 domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2334053) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALICE est expirée depuis le 30 juillet 2017.

TOTALGAZ SNC a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE SOURCE DE SIMPLICITE DURABLE , PISTOMATIC , MAÏA , OPTIGAZ , JAVA


TOTALGAZ SNC société en nom collectif - 48 avenue du Général de Gaulle, Immeuble Wilson,92800 PUTEAUX (dossier no 2334053) - 92800 - France - SIREN 582018966


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY – Bur. 02F47 - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2334053) - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 9 février 2007 n°2334053 - Publication au BOPI 2007-02-09

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406295 - Publication au BOPI 2005-01-20

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527351 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659110 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Combustibles, gaz combustibles liquides, gazeux ou sous pression. Bouteilles et citernes pour gaz, liquéfié ou sous pression, ou tout combustible liquide. Transport, entreposage et stockage de bouteilles de gaz

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.