Marque expirée - Marque en non vigueur

JAVA
TOTALGAZ SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3556843
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
JAVA de TOTALGAZ SNC

Présentation de la marque JAVA

Déposée le 15 février 2008 par TOTALGAZ SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAVA »

Le déposant est TOTALGAZ SNCTODO domicilié(e) 48 avenue du Général de Gaulle, Immeuble Wilson,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 018 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Eva BAYO domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 15 février 2018.

TOTALGAZ SNC a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE SOURCE DE SIMPLICITE DURABLE , MALICE , PISTOMATIC , MAÏA , OPTIGAZ


TOTALGAZ SNC Société en nom collectif - 48 avenue du Général de Gaulle, Immeuble Wilson,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 582018966


TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Eva BAYO - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527351 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 8 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659110 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gaz de pétrole liquéfié ; butane ; propane ; carburants gazéifiés ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; lubrifiants et huiles et graisses industrielles.

Bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients métalliques pour tous combustibles liquides et notamment le gaz de pétrole liquéfié.

Récipients non métalliques pour tous combustibles liquides et notamment le gaz de pétrole liquéfié.