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Marques déposées par TOTALGAZ S.N.C
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COGEGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COGEGAL
TOTALGAZ S.N.C.
TOTALGAZ S.N.C.

Numéro de dépôt :
1333600
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque COGEGAL

Déposée le 5 décembre 1985 par TOTALGAZ S.N.C et TOTALGAZ S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont TOTALGAZ S.N.C., domicilié(e) Immeuble Le Diamant 16, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2058633) - France et TOTALGAZ S.N.C., domicilié(e) Immeuble Le Diamant 16, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2058633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque COGEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COGEGAL est expirée depuis le 5 décembre 2005.


TOTALGAZ S.N.C. - Immeuble Le Diamant 16, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2058633) - France

TOTALGAZ S.N.C. - Immeuble Le Diamant 16, rue de la République, 92800 PUTEAUX (dossier no 2058633) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation n°2058633 - Publication au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1995 n°2058633 - Publication au BOPI 1995-12-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194799 - Publication au BOPI 1995-12-18

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406295 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194798 - Publication au BOPI 1995-12-18

Gaz de pétrole liquéfiés. Butane et propane.