Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOTALGAZ COMPAGNIE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1311801
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1995
Marque figurative de TOTALGAZ COMPAGNIE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) TOTALGAZ COMPAGNIE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTALGAZ COMPAGNIE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIE domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92539 LEVALLOIS PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 1995.

TOTALGAZ COMPAGNIE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BONGAZ , CALORIGAZ , (Marque figurative) , BIG , (Marque figurative) , BERROGAZ , GRIS DU GUESCLIN , GRIS DU GUESCLIN , OUTREMER METALLISE


TOTALGAZ COMPAGNIE FRANCAISE DES GAZ LIQUEFIE (société anonyme) - 84, rue de Villiers, 92539 LEVALLOIS PERRET. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Gaz de pétrole liquéfiés.