Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTALES CREATIONS MASSALIA concept
TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT, SARL à associé unique

Numéro de dépôt :
4203522
Date de dépôt :
14/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2025
TOTALES CREATIONS MASSALIA concept de TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT

Présentation de la marque TOTALES CREATIONS MASSALIA concept

Déposée le 14 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOTALES CREATIONS MASSALIA concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT domicilié(e) 80 impasse du Serpolet, Parc du midi II Athelia II - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 857 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Me François FRASSATI domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France.

La marque TOTALES CREATIONS MASSALIA concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALES CREATIONS MASSALIA concept arrivera à expiration en date du 14 août 2025.

TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : TOTALES CREATIONS


TOTALES CREATIONS MASSALIA CONCEPT, SARL à associé unique - 80 impasse du Serpolet, Parc du midi II Athelia II - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 428857916


FIDAL, Me François FRASSATI - Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Bougies et mèches pour l'éclairage ;

Règles (instruments de mesure), aimants décoratifs, magnets, étuis à lunettes, clés USB, machines à calculer, périphériques d'ordinateurs, housses pour ordinateurs portables, casques à écouteurs, articles de lunetterie, jumelles, loupes, appareils et instruments de pesage ;

Joaillerie, bijouterie, article de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (écrins ou boîtes) ;

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés ;

Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, bagages, sacs, portefeuilles, porte-monnaie, porte-carte ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, tirelire, arrosoirs, bacs à fleurs, gants de jardinage, pots à fleurs, vases ;

Vêtements, chaussures, chapelleries, tabliers de cuisine, sacs en tissus ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël ;

Services de vente au détail ou en gros de bougies et mèches pour l'éclairage, règles (instruments de mesure), aimants décoratifs, magnets, étuis à lunettes, clés USB, machines à calculer, périphériques d'ordinateurs, housses pour ordinateurs portables, casques à écouteurs, articles de lunetterie, jumelles, loupes, appareils et instruments de pesage, joaillerie, bijouterie, article de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (écrins ou boîtes), papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, bagages, sacs, portefeuilles, porte-monnaie, porte-carte, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, tirelire, arrosoirs, bacs à fleurs, gants de jardinage, pots à fleurs, vases, vêtements, chaussures, chapelleries, tabliers de cuisine, sacs en tissus, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.