Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUTES LES ENERGIES POUR CHANGER
TOTAL SA

Numéro de dépôt :
4666150
Date de dépôt :
15/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2030
TOUTES LES ENERGIES POUR CHANGER de TOTAL

Présentation de la marque TOUTES LES ENERGIES POUR CHANGER

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2020 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTES LES ENERGIES POUR CHANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 Place Jean millier - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA, Madame Stéphanie POLSELLI domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque TOUTES LES ENERGIES POUR CHANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTES LES ENERGIES POUR CHANGER arrivera à expiration en date du 15 juillet 2030.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA - 2 Place Jean millier - 92400 - COURBEVOIE - France


TOTAL SA, Madame Stéphanie POLSELLI - 2 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Pétrole (brut ou raffiné) ; énergie électrique sous toutes ses formes ; Combustibles dérivés du pétrole ; produits à base de pétrole brut dérivés des procédés de raffinage ; combustibles ; biocombustibles ; carburants et biocarburants ; fiouls ; gaz naturel et gaz de pétrole sous toutes ses formes ; lubrifiants, huiles et graisses industrielles ; huiles de base ; additifs non chimiques destinés à l’industrie ; additifs non chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles, bitumes et autres produits pétroliers ; additifs non chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides ; solvants d'origine pétrolière ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande d’électricité; collecteurs électriques; compteurs électriques ; régulateurs d’énergie; batteries et piles; chargeurs de batteries et piles; appareils et installations solaires pour la production d’électricité; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d’énergie photovoltaïque; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Transport, emballage, distribution (livraison), stockage, approvisionnement de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations service ; transport, distribution (livraison), stockage et fourniture d’énergie sous toutes ses formes ; information et conseils relatifs aux services précités ; remorquage, location et mise à disposition temporaire de véhicules ; information en matière de trafic et de transport ; services de navigation et de géolocalisation de véhicules ;

Production de toutes formes d'énergie ; transformation et traitement de tous matériaux pour la production d’énergie ; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie ; traitement, recyclage et élimination des déchets et de matières organiques ; raffinage ; services de purification, décontamination et dépollution de l’air, de l’eau et des sols ; services de décontamination, de dépollution et d'assainissement d'installations et sites industriels, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie ; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d’énergie ; études et recherches sur la production et le traitement de matériaux notamment dans le domaine énergétique ; location d'appareils et d’installations de production d’énergie sous toutes ses formes et mise à disposition d’informations s’y rapportant ; location d’appareils et installations de traitement chimique et mise à disposition d’informations s’y rapportant ; mélange de lubrifiants pour le compte de tiers ;

Services d’analyses et de recherches industrielles ; services d’ingénierie ; services de recherche, de prospection et d’exploration pour les industries pétrolière, gazière et minière ; contrôle de puits de pétrole ; mise en exploitation, études et expertises de gisements pétroliers, gaziers et miniers ; recherches scientifiques, technologiques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; services d'architecture et établissement de plans pour la construction d’installations dans le domaine de l’énergie et du raffinage ; consultations techniques et études de projets techniques se rapportant à la production et à la distribution de l’énergie ; étude, recherche et développement dans le domaine de l'énergie et des produits pétroliers et chimiques ; études et recherches en matière de protection de l’environnement, de traitement des déchets et du développement durable ; services d`analyses, de diagnostic et d`essais dans le domaine de l’énergie ; services de laboratoire, d`analyses, de diagnostic et d`essais des produits pétroliers et chimiques ; services d’audit et d’expertises en matière d'énergie et de consommation d’énergie ; contrôle et audits de sécurité et de qualité; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tous types d'énergies ; contrôle technique de véhicules ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conception et analyse de systèmes informatiques ; services de fournisseur de services d’applications [ASP].