Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) TOTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTALOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL Tour TOTAL, A l'attention de Madame BIDAULT des CHAUMES - France.
La marque TOTALOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL (Société Anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542051180
TOTAL Tour TOTAL, A l'attention de Madame BIDAULT des CHAUMES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333817 - Publication au BOPI 2001-10-29
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, pétrole brut, combustibles, carburants, essences pour moteurs, essences aviation, carburéacteurs, gaz et gaz de pétrole liquéfiés, butane, propane, paraffines, cires, matières éclairantes. Renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, informations statistiques, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, animation et promotion des ventes, publication de textes publicitaires, courriers, publicitaires, publicité écrite, radiophonique, télévisée ou diffusée par le biais d'un terminal informatique, serveur, téléphone, satellite ou tout autre support. Services de télécommunication. Communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique; communication par télévision; communication par service télématique; communication par réseau informatique et par tous moyens de diffusion. Transmission de données, de messages, d'informations, de sons, d'images, de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou de sons et/ou d'images animées ou non) à usage interactif ou non, par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Service de transmission d'informations contenues dans une base de données. Service de courrier électronique
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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