Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTAL SPRING, L'ENERGIE MOINS CHERE EN MIEUX
TOTAL SA

Numéro de dépôt :
4477416
Date de dépôt :
22/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2028
TOTAL SPRING, L\'ENERGIE MOINS CHERE EN MIEUX de TOTAL

Présentation de la marque TOTAL SPRING, L'ENERGIE MOINS CHERE EN MIEUX

Déposée par voie électronique le 22 août 2018 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTAL SPRING, L'ENERGIE MOINS CHERE EN MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA - Direction Juridique Holding / Département Marques, Madame Stéphanie POLSELLI domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque TOTAL SPRING, L'ENERGIE MOINS CHERE EN MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL SPRING, L'ENERGIE MOINS CHERE EN MIEUX arrivera à expiration en date du 22 août 2028.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA - 2 place Jean Millier - 92400 - Courbevoie - France


TOTAL SA - Direction Juridique Holding / Département Marques, Madame Stéphanie POLSELLI - 2 place Jean Millier - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; combustibles ; mélanges de combustibles ; compositions combustibles et matières éclairantes ; gaz naturel ; gaz de pétrole liquéfié ; gaz combustible, sous forme solide, liquide ou gazeuse ; gaz de chauffage, de cuisson, d’éclairage ; mélanges de gaz ; mélanges de carburants gazéifiés ; énergie électrique ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, ou la commande de gaz ; appareils et instruments pour l’échange, le stockage, la transmission, et la collecte de données dans le domaine énergétique ; compteurs d’électricité, de gaz et d’eau ; thermostats ; appareils et instruments de contrôle des chaudières ; détecteurs de fumée et de gaz ; jauges pour citernes de gaz et combustibles liquides ; modules et cellules photovoltaïques ; panneaux solaires pour la production d’électricité ; appareils et installations (photovoltaïques ou non) pour la production d’électricité et d’énergie solaire ; piles solaires ; piles électriques ; batteries, y compris batteries rechargeables ; batteries solaires à usage domestique ; batteries solaires à usage industriel ; chargeurs de batteries ; transformateurs électriques ; régulateurs d’énergie ; dispositifs de contrôle et de gestion d’énergies ;

Installations et appareils pour la production, le traitement, le stockage, le conditionnement, la distribution et l'approvisionnement de gaz, d'électricité, de tout type d'énergie y compris solaire, et de leurs produits dérivés ; installations et appareils pour le traitement, le stockage, le conditionnement, la distribution et l'approvisionnement d’eau ; installations et appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation et de distribution d’eau ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chaudières de chauffage ; chaudières solaires ; pompes à chaleur ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; réchauffeurs d’air ; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils électriques ;

Services de publicité et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; services de promotion par le biais d'offres ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; services de cartes de fidélité ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achat et de vente de produits et/ou de services, y compris en ligne sur le réseau Internet ; tous ces services étant liés aux domaines de l'énergie et de l’eau ; services d'abonnement dans les domaines de l'énergie et de l’eau ; gestion d'affaires commerciales concernant l'achat, la vente et l'approvisionnement d'énergie et d’eau ; conclusion de contrats d'achat et de vente d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, et d’eau ; services de conseils commerciaux et collecte d'informations commerciales en matière de consommation d'énergie (amélioration et maîtrise de la consommation d'énergie) et d’eau ; relevé de compteurs à des fins de facturation ; services d'informations et de conseils en matière de tarifs et de prévision de consommation d'énergie et d’eau ; gestion, compilation et systématisation d'informations dans des bases de données concernant la consommation et les économies d'énergie et d’eau ;

Services d'assurance-dépannage sur les installations et appareils de gaz et d'électricité et de distribution d’eau ; services de financement relatifs à l'approvisionnement de tiers en énergie et en eau ; services de financement d'installations et d'appareils fonctionnant à l'électricité ou au gaz ; conseils et informations financières relatifs à la consommation et aux économies d'énergies et d’eau ; parrainage et mécénat financiers ;

Services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de production d'énergie ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de chauffage et de chaudières ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude, de climatisation et de conditionnement d'air ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage de cuves et de citernes ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage de pompes à chaleur, de chauffe-eau (y compris solaires), de panneaux, de modules et de cellules photovoltaïques ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage de systèmes automatisés permettant la gestion et les économies d'énergie, l'optimisation de l'éclairage et du chauffage ; services d’installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de traitement et de distribution d’eau ; conseil et mise à disposition d'informations relatifs aux services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage précités ;

Télécommunications ; raccordement par télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission à distance de données relatives à des dispositifs, des équipements et systèmes de mesure, d'analyse et de contrôle de la consommation d'énergie et d’eau ;

Stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d'énergie sous toutes ses formes, en particulier d'électricité et de gaz ; conseils et informations en matière de stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d'énergie sous toutes ses formes ; stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d’eau ; conseils et informations en matière de stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d’eau ;

Production et transformation d'énergie sous toutes ses formes, en particulier d'électricité et de gaz ; traitement de l’eau ;

Services scientifiques, technologiques et de recherches, ainsi que services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la consommation d'énergie et d’eau et des méthodes d'économies d'énergie et d’eau et conseils technologiques y relatifs ; services de conseils et d'audit en matière d'économie d'énergie, de consommation énergétique et d'efficacité énergétique ; services de conseils et d'audit en matière d'économie d’eau ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie et d’eau à distance ; études et analyses techniques, diagnostics (travaux d'ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'équipements et d'appareils de production et de distribution d'énergie et d’eau ; études, recherches, essais et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l’eau, de l'environnement et du développement durable ; contrôle de sécurité des produits, à savoir des installations et appareils fonctionnant à l'électricité, au gaz, à l’eau ou à l'énergie solaire.