Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTAL Mobility
TOTAL SA

Numéro de dépôt :
4618024
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
TOTAL Mobility de TOTAL

Présentation de la marque TOTAL Mobility

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTAL Mobility » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA, Madame Stéphanie POLSELLI domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque TOTAL Mobility a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618024.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL Mobility arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA - 2 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France


TOTAL SA, Madame Stéphanie POLSELLI - 2 PLACE JEAN MILLIER - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments télématiques ; appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules ; appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules, au temps de conduite et à la mesure de la vitesse des véhicules ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; systèmes de localisation mondiale ; appareils de radio pour véhicules ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; capteurs, transpondeurs, détecteurs, émetteurs de signaux électroniques ; cartes magnétiques et électroniques ; émetteurs, cartes et badges permettant l'accès à des réseaux routiers ou autoroutiers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation de concours en matière de publicité ; services de vente au détail et par correspondance d'appareils de traitement et de transmission des données ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; services de cartes de fidélité ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; services d’administration, de facturation et de comptabilité pour le compte de tiers ; gestion d'affaires commerciales concernant l'achat, la vente et l’approvisionnement d'énergie et de produits pétroliers et chimiques ; services de conseils commerciaux et collecte d'informations commerciales en matière de consommation d'énergie (amélioration et maîtrise de la consommation d’énergie) ; services de gestion de parcs de véhicules ; services d'abonnement à des services de télécommunications de données pour les tiers et notamment pour les utilisateurs de véhicules ; services d'abonnement de télépéage ; services de gestion de fichiers, de bases de données et de plateforme d’hébergement ; gestion administrative d’achat de produits et/ou de services ; services de vente en gros ou au détail de produits pétroliers, gaziers et chimiques ;

Services de financement et de crédit ; services de carte de prépaiement et de paiement et autres cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, d'octroi de bonus ou de points, services financiers y afférant ; transfert électronique de fonds ; conseils et informations financières dans le domaine de l’énergie ; services de récupération de taxes pour le compte de tiers ; gestion, valorisation, négoce, courtage et crédit carbone ; courtage de matières premières ;

Services de ravitaillement en carburant et combustibles ; stations-service ; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; services de vidange de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicule (réparation) ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; gonflage, réparation et montage de pneus ; recharge de batteries ; recharge pour véhicules électriques ; installation, réparation, maintenance des installations d’alimentation électrique et de recharge pour batteries et véhicules ;

Stockage, approvisionnement de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de tous produits commercialisés en stations-service ; transport, distribution (livraison), stockage et fourniture d’énergie sous toutes ses formes ; information et conseils relatifs aux services précités ; remorquage, location et mise à disposition temporaire de véhicules ; information en matière de trafic et de transport ; services de navigation et de géolocalisation de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; collecte et diffusion d'informations relatives à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules.