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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL
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SUNSHINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNSHINE
TOTAL SA

Numéro de dépôt :
4493431
Date de dépôt :
22/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2028
SUNSHINE de TOTAL

Présentation de la marque SUNSHINE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNSHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA, Madame Stephanie POLSELLI domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque SUNSHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSHINE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA - 2 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France


TOTAL SA, Madame Stephanie POLSELLI - 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande d’électricité; conduites d'électricité et matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles); collecteurs électriques; compteurs électriques; appareils et instruments de contrôle, de mesure et de gestion d’énergie; dispositifs de contrôle et de gestion des appareils pour la production d’énergie; régulateurs d’énergie; batteries et piles électriques ; chargeurs de batteries et piles; appareils et installations solaires pour la production d’électricité; cellules et modules photovoltaïques; panneaux solaires; accumulateurs d’énergie photovoltaïque; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; bornes de recharge pour véhicules électriques; logiciels et applications mobiles ;

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation; capteurs et collecteurs d'énergie solaire pour chauffage ; installations et appareils pour le traitement, la distribution et l’approvisionnement du gaz; installations et appareils pour la distribution et le traitement de l'eau; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d’eau et de gaz; chaudières; lampes ;

Services de mise en service, d'entretien, de dépannage et de réparation d’appareils et d’installations de production et de distribution d’énergie; installation d’équipements de téléphonie et de téléphonie mobile ;

Production de toutes formes d'énergie; transformation et traitement de tous matériaux pour la production d’énergie; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie; location d’appareils et d’installations de production et de distribution d’énergie.