Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE DES ACTIONNAIRES
TOTAL

Numéro de dépôt :
97702834
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DES ACTIONNAIRES

Déposée le 3 novembre 1997 par la société TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE DES ACTIONNAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la société TOTAL domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL - France.

La marque OBSERVATOIRE DES ACTIONNAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DES ACTIONNAIRES est expirée depuis le 3 novembre 2007.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542051180


TOTAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333817 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Publicité et communication institutionnelles.