Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTRE ENERGIE EST VOTRE ENERGIE
TOTAL SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3617385
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
NOTRE ENERGIE EST VOTRE ENERGIE de TOTAL

Présentation de la marque NOTRE ENERGIE EST VOTRE ENERGIE

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE ENERGIE EST VOTRE ENERGIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Fabienne PICARD – 02F32 domicilié(e) 2 place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE ENERGIE EST VOTRE ENERGIE est expirée depuis le 12 décembre 2018.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542051180


TOTAL SA DJ/Marques Fabienne PICARD – 02F32 - 2 place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; produits pétrochimiques et leurs dérivés compris dans cette classe, notamment oléfines, aromatiques, éthers, esters ; substituts d'huiles et graisses minérales, animales ou végétales ; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses ; dispersants du pétrole ; produits chimiques destinés à réduire les émissions de polluants atmosphériques ; urée et ammoniac, produits chimiques à base d'urée et d'ammoniac ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous forme liquide ; résines artificielles et synthétiques ; polymères destinés à l'industrie ; substances adhésives et colles destinées à l'industrie ; colles pour tous types de revêtements (muraux, sols, carrelages, plafonds) ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles et bitumes ; additifs et adjuvants chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides ; solvants ; produits antigel et dégivrant ; fluides pour circuits hydrauliques et de transmission ; liquides de freins.

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole. Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants, hydrogène utilisé comme carburant ; gaz et gaz de pétrole liquéfié. Lubrifiants ; huiles et graisses industrielles. Paraffines et cires. Matières éclairantes. Additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants.

Produits de l'imprimerie ; brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues ; publications, revues, brochures et fiches conseils relatives à l'industrie pétrolière et chimique, au commerce et à la distribution de produits pétroliers et aux questions d'énergies et de bien-être dans son habitat.

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; communication institutionnelle (publicité), parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; conseils et informations commerciales sur la consommation d'énergie, dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine des énergies, y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.

Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés ; distribution, transmission et fourniture d'électricité et autres formes d'énergies.

Transformation de combustibles pour la production d'énergie ; traitement de substances pétrolières et chimiques, raffinage de pétrole, mélange de produits lubrifiants pour le compte de tiers ; production de gaz, d'électricité et de toutes formes d'énergies renouvelables ; traitement et élimination des déchets ; information sur le traitement de matériaux notamment dans le domaine énergétique.

Edition de publications destinées au divertissement, à l'information et à l'éducation ; services de formation dans le domaine de l'énergie y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, forums et séminaires dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.

Services de recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable ; consultations professionnelles et techniques, analyses, études de projets techniques se rapportant à l'industrie, au commerce et à la distribution des produits pétroliers et chimiques ainsi que leurs produits dérivés ; analyse et contrôle des gaz d'échappement de véhicules ; consultations et conseils techniques en matière de consommation et d'économies d'énergie, en matière d'isolation et en matière de combinaison d'énergies fossiles et d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux procédés.