(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772412.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2009.
TOTAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304730 - Publication au BOPI 2000-08-01
Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination n°282616 - Publication au BOPI 1999-08-09
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11