Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE DE PAIEMENT QUI FAIT BAISSER LE PRIX DU CARBURANT
TOTAL SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3599135
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2018
LA CARTE DE PAIEMENT QUI FAIT BAISSER LE PRIX DU CARBURANT de TOTAL

Présentation de la marque LA CARTE DE PAIEMENT QUI FAIT BAISSER LE PRIX DU CARBURANT

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTE DE PAIEMENT QUI FAIT BAISSER LE PRIX DU CARBURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Fabienne PICARD domicilié(e) 2 place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.

La marque LA CARTE DE PAIEMENT QUI FAIT BAISSER LE PRIX DU CARBURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE DE PAIEMENT QUI FAIT BAISSER LE PRIX DU CARBURANT est expirée depuis le 17 septembre 2018.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542051180


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Fabienne PICARD - 2 place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides ou gazeux ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, pour combustibles et pour lubrifiants.

Cartes magnétiques ; cartes à mémoire, à microprocesseur ou à puces électroniques ; distributeurs de carburants pour stations-service ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information.

Services de publicité et d'informations commerciales ; services de promotion des ventes notamment par le biais d'une carte de fidélité permettant le cumul de points et l'obtention de cadeaux et de chèques-cadeaux ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.

Services de financement et de crédit ; services de cartes de pré-paiement et de paiement ; cartes de crédit et de débit y compris services de cartes de fidélité et services financiers y afférents ; transfert électronique de fonds ; émission de chèques cadeaux.