Déposée le 12 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) TOTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL S.A. - DJ/Marques (Attention : Fabienne SOUQUIERE - B. 33 F 48) domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.
La marque ISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL S.A.,. Société anonyme - 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542051180
TOTAL S.A. - DJ/Marques (Attention : Fabienne SOUQUIERE - B. 33 F 48) - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Produits chimiques et solvants utilisés dans l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, notamment produits chimiques et solvants utilisés pour la fabrication de produits cosmétiques, de résines et peintures, de diluants, d'encres en contact avec les aliments, de produits ménagers, de produits pour photocopieurs ou entrant dans la composition de ces produits. Huiles, graisses, gelées, cires, paraffines et solvants à usage cosmétique ou de toilette. Préparations dégraissantes. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, carburants, combustibles, solvants d'origine pétrolière. Fluides de coupe. Produits d'origine pétrolière utilisés comme adjuvants dans l'industrie des cosmétiques, des résines, peintures et vernis, des diluants, des encres en contact avec les aliments, des produits ménagers, des produits pour photocopieurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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