Déposée le 14 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) TOTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYDROSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2, Place de la Coupole La Défense 6 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL S.A. – DJ/Marques (Attention : Fabienne SOUQUIERE - B.33 F 48) domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.
La marque HYDROSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA Société anonyme - 2, Place de la Coupole La Défense 6 92400 COURBEVOIE - France
TOTAL S.A. – DJ/Marques (Attention : Fabienne SOUQUIERE - B.33 F 48) - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Produits chimiques utilisés dans l'industrie ; solvants ; préparations dégraissantes ; fluides et agents de démoulage. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; solvants d'origine pétrolière ; huiles de coupe.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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