Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL
/
GTS PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GTS PLUS
TOTAL (Société Anonyme)
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1253240
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque GTS PLUS

Déposée le 6 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) TOTAL et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GTS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) ,24 Cours Michelet, Cedex 47, 92069 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2022182) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) 84 Rue de Villiers, 92588 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2022182) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL TOUR TOTAL D.A.J.A. - Mr Jean Louis CAMPET domicilié(e) (dossier no 2022182) - France.

La marque GTS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GTS PLUS est expirée depuis le 6 décembre 2003.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL (Société Anonyme) - ,24 Cours Michelet, Cedex 47, 92069 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2022182) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION (Société Anonyme) - 84 Rue de Villiers, 92588 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2022182) - France - SIREN 5


TOTAL TOUR TOTAL D.A.J.A. - Mr Jean Louis CAMPET - (dossier no 2022182) - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Renouvellement sans limitation le 9 août 1993 n°2022182 - Publication au BOPI 1993-08-09

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription - Changement de dénomination n°19352 - Publication au BOPI

Lubrifiants pour moteurs.