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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL
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FRIGORANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIGORANE
TOTAL Société anonyme
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1537655
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque FRIGORANE

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TOTAL et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIGORANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) Tour TOTAL, 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2146036) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2146036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL/DAJA Marques domicilié(e) (dossier no 2146036) - France.

La marque FRIGORANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGORANE est expirée depuis le 22 juin 2009.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL Société anonyme - Tour TOTAL, 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2146036) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société anonyme - Tour TOTAL, 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2146036) - France - SIREN 5


TOTAL/DAJA Marques - (dossier no 2146036) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2146036 - Publication au BOPI 1999-06-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181206 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 16 juin 2009 - Changement d'adresse n°499865 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513216 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches