Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL
/
E M T E
Marque expirée - Marque en non vigueur

E M T E
TOTAL SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96637436
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque E M T E

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E M T E »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2309680) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Manuella BARROY, 02 F 47 domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2309680) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E M T E est expirée depuis le 5 août 2016.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA société anonyme - 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2309680) - 92400 - France - SIREN 542051180


TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Manuella BARROY, 02 F 47 - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2309680) - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309680 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333817 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Matériaux de construction routière à base d'un liant bitumineux spécial et de matériaux naturels (granulats) pour la construction d'assises de chaussées