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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL
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CORTUSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORTUSA
TOTAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98744267
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque CORTUSA

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CORTUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) Tour TOTAL, 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL (D.A.J.A./Marques) - France.

La marque CORTUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTUSA est expirée depuis le 31 juillet 2008.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL (Société Anonyme) - Tour TOTAL, 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542051180


TOTAL (D.A.J.A./Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333817 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.