Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL
/
clause together
Marque enregistrée - Marque en vigueur

clause together
TOTAL SA

Numéro de dépôt :
4501021
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
clause together de TOTAL

Présentation de la marque clause together

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clause together » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie POLSELLI domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque clause together a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clause together arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA - 2 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France


Madame Stéphanie POLSELLI - 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Bases de données interactives, plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; plateformes logicielles collaboratives (logiciels), logiciels ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels de mise à disposition d’informations par le biais de réseaux de communications ;

Gestion de bases de données ; compilation de bases de données informatiques, service de traitement de données en ligne, archivage (saisie, recueil, systématisation de données) ; compilation d'informations au sein de bases de données informatiques ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de données ;

Programmation informatique, création, développement et maintenance de bases de données, hébergement de bases de données ; mise à jour de bases de données logicielles.