Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATANE
TOTAL SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3328074
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014
CATANE de TOTAL

Présentation de la marque CATANE

Déposée le 1 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.

La marque CATANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATANE est expirée depuis le 1 décembre 2014.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA société anonyme - 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542051180


TOTAL SA DJ/Marques - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Adjuvants et additifs pour acaricides, fongicides, insecticides et herbicides. Acaricides, fongicides, insecticides et herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.