Marque enregistrée - Marque en vigueur

mon Terroir BY TOTAL
TOTAL SE

Numéro de dépôt :
4686744
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
mon Terroir BY TOTAL de TOTAL SE

Présentation de la marque mon Terroir BY TOTAL

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par TOTAL SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mon Terroir BY TOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est TOTAL SE domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SE, Madame STEPHANIE POLSELLI domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque mon Terroir BY TOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686744.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon Terroir BY TOTAL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

TOTAL SE a également déposé les autres marques suivantes : PROXI FIOUL , TOTAL ENERGIES


TOTAL SE - 2 PLACE JEAN MILLIER - 92400 - COURBEVOIE - France


TOTAL SE, Madame STEPHANIE POLSELLI - 2 PLACE JEAN MILLIER - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir le tabac, les produits alimentaires, la presse et la papeterie, les produits de droguerie, d'hygiène et de parfumerie, les produits d'entretien ménager, les produits automobiles (pétroliers et d'entretien), les produits audio et vidéo, les jouets, les fleurs, les vêtements, les cartes téléphoniques, les jeux de loterie, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants.