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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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XYLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XYLETS
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3961513
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
XYLETS de TOTAL SA

Présentation de la marque XYLETS

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XYLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA domicilié(e) Direction Juridique Groupe / Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque XYLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XYLETS est expirée depuis le 16 novembre 2022.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL SA - Direction Juridique Groupe / Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Combustibles liquides, solides et gazeux ; matières éclairantes ; copeaux, briquettes et granulés de bois pour l'allumage et le chauffage ;

Transport, emballage, distribution (livraison) et stockage de combustibles.