Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALGAZ, des innovations pour vous simplifier le gaz
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3805588
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
TOTALGAZ, des innovations pour vous simplifier le gaz de TOTAL SA

Présentation de la marque TOTALGAZ, des innovations pour vous simplifier le gaz

Déposée le 11 février 2011 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTALGAZ, des innovations pour vous simplifier le gaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques, Eva Bayo-Christol domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque TOTALGAZ, des innovations pour vous simplifier le gaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALGAZ, des innovations pour vous simplifier le gaz est expirée depuis le 11 février 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ/Marques, Eva Bayo-Christol - 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Lubrifiants, combustibles et matières éclairantes ; éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfié, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil, gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse.

Bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients métalliques pour le gaz, liquéfié ou sous pression ou tout combustible liquide ou gazeux, pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central.

Produits de l'imprimerie ; brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres, cartes géographiques, papeterie, calendriers, agendas, affiches, sacs d'emballage en papier ; publications, revues, brochures et fiches conseils relatives à l'industrie pétrolière et chimique, au commerce et à la distribution de produits pétroliers ; livres, livrets, manuels, catalogues et guides techniques, fonctionnels et méthodologiques dans les domaines pétroliers et chimiques ; cartes ; stylos, crayons ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; gestion de fichiers informatiques.