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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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TOTAL TOTALPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTAL TOTALPASS
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3684070
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
TOTAL TOTALPASS de TOTAL SA

Présentation de la marque TOTAL TOTALPASS

Déposée le 15 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTAL TOTALPASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques, Fabienne Picard domicilié(e) 2 place Jean Millier 02F32 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL TOTALPASS est expirée depuis le 15 octobre 2019.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ/Marques, Fabienne Picard - 2 place Jean Millier 02F32 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides ou gazeux ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, pour combustibles et pour lubrifiants.

Cartes magnétiques ; cartes à mémoire, à microprocesseur ou à puces électroniques ; distributeurs de carburants pour stations-service ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information.

Services de publicité et d'informations commerciales ; services de promotion des ventes notamment par le biais d'une carte de fidélité permettant le cumul de points et l'obtention de cadeaux et de chèques-cadeaux ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.

Services de financement et de crédit ; services de cartes de prépaiement et de paiement ; services de cartes de crédit et de débit y compris services de cartes de fidélité et services financiers y afférents ; transfert électronique de fonds ; émission de chèques cadeaux.