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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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TOTAL PELLET PREMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTAL PELLET PREMIER
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3983994
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
TOTAL PELLET PREMIER de TOTAL SA

Présentation de la marque TOTAL PELLET PREMIER

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTAL PELLET PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque TOTAL PELLET PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL PELLET PREMIER est expirée depuis le 19 février 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Combustibles liquides, solides et gazeux ; copeaux, briquettes et granulés de bois pour l`allumage et le chauffage.