TOTAL KEROIL
Présentation de la marque TOTAL KEROIL
Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTAL KEROIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOTAL KEROIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTAL KEROIL est expirée depuis le 27 septembre 2021.
TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04
Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2205455 - Publication au BOPI 2001-08-28
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467655 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-07
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614894 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Inscription le 21 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702396 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30