Déposée le 29 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTAL GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque TOTAL GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542052180
TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2529152 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique ; produits pour l'épuration du gaz. Lubrifiants, combustibles et matières éclairantes ; éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfié, notamment butane, propane et carburant GPL ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; carburants gazéifiés (mélanges) ; gasoil, gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse. Bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients métalliques pour le gaz, liquéfié ou sous pression ou tout combustible liquide ou gazeux, pipelines, conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement du gaz ; conduites métalliques de chauffage central. Appareils de mesurage et de contrôle (inspection) pour le gaz liquéfié ou sous pression, ou tout combustible liquide. Jauges pour citernes de gaz ou combustibles liquides. Distributeurs de carburants. Cartes magnétiques et électroniques. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation et de distribution d'eau ; barbecue ; brûleurs ; accessoires de réglages et de sûreté pour appareils à gaz et conduites de gaz ; réchauffeurs d'air. Parasols chauffants, à savoir : brûleurs pour parasols chauffants. Produits de l'imprimerie ; brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres, cartes géographiques, papeterie, calendriers, agendas, affiches, sacs d'emballage en papier. Publications, revues, brochures et fiches conseils relatives à l'industrie pétrolière et chimique, au commerce et à la distribution de produits pétroliers. Livres, livrets, manuels, catalogues et guides techniques, fonctionnels et méthodologiques dans les domaines pétroliers et chimiques. Cartes. Stylos, crayons. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique. Services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle. Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Stations-service. Entretien et réparation d'installations de chauffage. Installation (y compris les travaux d'excavation et de remblaiement), réparation et entretien de bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients pour le gaz liquéfié ou sous pression. Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés. Remorquage et location de véhicules. Approvisionnement (livraison) de marchandises commercialisées en station-service notamment combustibles. Ravitaillement en carburant. Edition de publications sous forme de livres, manuels, guides, revues et brochures destinées au divertissement, à l'information et à l'éducation. Services de formation dans le domaine du pétrole, du gaz et des industries pétrochimiques, science, santé, sécurité et environnement. Organisation de concours, loteries et compétitions sportives. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, forums et séminaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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