Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOTAL FLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques / 35F10 domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque TOTAL FLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques / 35F10 - 2 Place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments télématiques ; appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules ; appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules, au temps de conduite et à la mesure de la vitesse des véhicules ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; systèmes de localisation mondiale ; appareils de radio pour véhicules ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; capteurs, transpondeurs, détecteurs, émetteurs de signaux électroniques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; organisation de concours en matière de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de mise à jour de base de données, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; gestion de bases de données informatisées ; services d'abonnement à des services de télécommunications de données pour les tiers et notamment pour les utilisateurs de véhicules ; services de vente au détail et par correspondance d'appareils de traitement et de transmission des données ;
Services de financement et de crédit ; services de carte de prépaiement et de paiement et autres cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, d'octroi de bonus ou de points, services financiers y afférant ; transfert électronique de fonds ;
Services de navigation et de géolocalisation de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; collecte et diffusion d'informations relatives à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOTAL FLEET"
