Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTAL FIOUL COLZA
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94521057
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014

Présentation de la marque TOTAL FIOUL COLZA

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTAL FIOUL COLZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2257141) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL S.A. – DJ/Marques (Attention : Manuella BARROY – B. 33F73) domicilié(e) 2 Place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2257141) - 92078 - France.

La marque TOTAL FIOUL COLZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTAL FIOUL COLZA est expirée depuis le 18 mai 2014.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE (dossier no 2257141) - 92400 - France - SIREN 542051180


TOTAL S.A. – DJ/Marques (Attention : Manuella BARROY – B. 33F73) - 2 Place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2257141) - 92078 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2257141 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333816 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333817 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Combustibles (y compris les essences pour moteur), fioul