Déposée le 27 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTAL ECOSOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque TOTAL ECOSOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, Société Anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709978 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; produits pétrochimiques et leurs dérivés à savoir oléfines, éthers, esters, éthylène, butadière, butane, butanol, cyclohexane, isobutane, propane, toluène, polyoléfines, éthers de pétrole, huile de pyrolyse, polyéthylène et polypropylène ; substituts d'huiles et graisses minérales, animales ou végétales à usage cosmétique ; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses ; dispersants du pétrole ; produits chimiques destinés à réduire les émissions de polluants atmosphériques ; urée et ammoniac, produits chimiques à base d'urée et d'ammoniac ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous forme liquide ; résines artificielles et synthétiques ; polymères destinés à l'industrie ; substances adhésives et colles destinées à l'industrie ; colles pour tous types de revêtements (muraux, sols, carrelages, plafonds) ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles et bitumes ; additifs et adjuvants chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides ; solvants ; produits antigel et dégivrant ; fluides pour circuits hydrauliques et de transmission ; liquides de freins.
Peintures, vernis, laques ; encres d'imprimerie ; diluants et solvants pour peintures, vernis et encres ; enduits ; produits pour la protection des bois et des métaux ; produits anti-corrosions et anti-rouille ; résines naturelles à l'état brut.
Préparations pour blanchir, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour le lavage et l'entretien des véhicules, des machines et des bâtiments. Désodorisant pour véhicules automobiles.
Pétrole (brut ou raffiné). Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; gaz naturel. Lubrifiants ; huiles et graisses industrielles. Paraffines et cires. Matières éclairantes. Additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants, paraffines et cires ; matières éclairantes.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Insecticides, herbicides, fongicides. Désinfectants.
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, notamment destinés à l'industrie pétrolière et chimique. Distributeurs automatiques ; distributeurs de carburants pour station-service. Cartes magnétiques et électroniques. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Modules et cellules photovoltaïques ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'énergie solaire. Piles solaires. Piles électriques. Batteries et chargeurs de batteries. Programmes informatiques et logiciels destinés à l'industrie pétrolière et chimique.
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de destruction ou d'élimination des déchets ; chaudières solaires ; panneaux solaires, accumulateurs de chaleur ; capteurs solaires destinés au chauffage.
Produits de l'imprimerie ; publications, revues, brochures et fiches conseils relatives à l'industrie pétrolière, au commerce et à la distribution de produits pétroliers, chimiques et pétrochimiques ainsi qu'à la consommation et aux économies d'énergie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Résines artificielles semi-finies ; caoutchouc synthétique sous toutes les formes brutes (à l'exception de la forme liquide) ou semi-finies ; gommes brutes et semi-finies ; matières plastiques semi-finies ; produits et matériaux d'isolation thermique et phonique ; huiles et graisses isolantes ; huiles pour transformateurs ; peintures isolantes ; matières à calfeutrer et à isoler pour la pose de tous types de revêtements ; mastics pour joints ; emballages en matières plastiques, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Matériaux de construction non métalliques ; asphaltes, bitumes, poix, goudrons notamment pour la construction et pour le revêtement de chaussée, et pour l'étanchéité des constructions et des toitures ; produits de ragréage de sols.
Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique. Services de promotion des ventes par le biais d'offres commerciales ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle. Organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité. Conseils et informations commerciales sur la consommation d'énergies. Prestation de conseils en matière d'énergie et d'alimentation en énergie. Communication institutionnelle (publicité). Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux.
Assurances. Affaires et informations financières. Services de crédit ; services de cartes de paiement et de crédit et services financiers y afférents. Services de cartes de fidélité. Émission de cartes pour le ravitaillement automatique dans les stations-service. Services de financement pour l'achat de combustibles, d'appareils de chauffage, de panneaux solaires, ainsi que pour leur entretien. Émission de chèques-cadeaux.
Stations-service ; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; gonflage, réparation et montage de pneus. Information, installation, entretien et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de chaudières et de panneaux solaires. Diagnostic thermique.
Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés. Distribution, transmission et fourniture d'électricité et autres formes d'énergies.
Transformation de combustibles pour la production d'énergie ; traitement de substances pétrolières et chimiques, raffinage de pétrole, mélange de produits lubrifiants pour le compte de tiers ; production de gaz, d'électricité et de toutes formes d'énergies renouvelables ; traitement et élimination des déchets ; information sur le traitement de matériaux notamment dans le domaine énergétique.
Édition de publications destinées au divertissement, à l'information et à l'éducation ; services de formation dans le domaine de l'énergie y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, forums et séminaires dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
Services de recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable ; consultations professionnelles et techniques, analyses, études de projets techniques se rapportant à l'industrie, au commerce et à la distribution des produits pétroliers et chimiques ainsi que leurs produits dérivés ; analyse et contrôle des gaz d'échappement de véhicules ; consultations et conseils techniques en matière de consommation et d'économies d'énergie, en matière d'isolation et en matière de combinaison d'énergies fossiles et d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux procédés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOTAL ECOSOLUTIONS"