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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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TOTAL COMMITTED TO BETTER ENERGY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTAL COMMITTED TO BETTER ENERGY
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4179376
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2025
TOTAL COMMITTED TO BETTER ENERGY de TOTAL SA

Présentation de la marque TOTAL COMMITTED TO BETTER ENERGY

Déposée le 7 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOTAL COMMITTED TO BETTER ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque TOTAL COMMITTED TO BETTER ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL COMMITTED TO BETTER ENERGY arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; combustibles issus de la biomasse ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; produits pétrochimiques et leurs dérivés ; énergie électrique ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion de ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ;

Distribution d'énergie ;

Production d'énergie ;

Recherche et développement dans le domaine de l'énergie ; recherche et développement dans le domaine de la chimie et de la pétrochimie ; conseils en matière d'énergie et d'économie d'énergie.