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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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TOTAL COMMITMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTAL COMMITMENT
TOTAL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4024076
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
TOTAL COMMITMENT de TOTAL SA

Présentation de la marque TOTAL COMMITMENT

Déposée le 1 août 2013 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOTAL COMMITMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque TOTAL COMMITMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL COMMITMENT est expirée depuis le 1 août 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, SOCIETE ANONYME - 2 PLACE JEAN MILLIER, LA DEFENSE 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut et raffiné) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; huiles combustibles ; lubrifiants ; paraffine ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Organisation de colloques, conférences, congrès consacrés au respect des règles HSE ;

Audit (travaux d'ingénieurs) sur le respect des HSE au sein d'installations industrielles ;

Service d'information concernant le respect des règles de sécurité en matière industrielle.