TOTAL SA, Société Anonyme TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1231284
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2023
Présentation de la marque TOTAL
Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2, Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE MARKETING domicilié(e) 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2, Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque TOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, Société Anonyme - 2, Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 5
TOTAL RAFFINAGE MARKETING, Société Anonyme - 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 5
TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2, Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Inscription - Changement de dénomination n°19352 - Publication au BOPI
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2231231 - Publication au BOPI 2002-11-28
Renouvellement sans limitation n°2014178 - Publication au BOPI 1993-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI
Inscription le 16 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197668 - Publication au BOPI 1996-02-16
Inscription le 2 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284018 - Publication au BOPI 1999-09-02
Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304731 - Publication au BOPI 2000-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511883 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-10
Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614894 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Inscription le 21 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702396 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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