Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPRING
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4392481
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
SPRING de TOTAL SA

Présentation de la marque SPRING

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPRING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Holding / Département Marques, Mme. Stéphanie POLSELLI domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 Paris La Défense Cedex - France.

La marque SPRING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRING arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 Courbevoie - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Holding / Département Marques, Mme. Stéphanie POLSELLI - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; combustibles ; mélanges de combustibles ; compositions combustibles et matières éclairantes ; gaz naturel ; gaz de pétrole liquéfié ; gaz combustible, sous forme solide, liquide ou gazeuse ; gaz de chauffage, de cuisson, d'éclairage ; mélanges de gaz ; mélanges de carburants gazéifiés ; énergie électrique ;

Installations et appareils pour le traitement, le stockage, le conditionnement, la distribution et l'approvisionnement de gaz, d'électricité, de tout type d'énergie y compris solaire, et de leurs produits dérivés ; installations et appareils pour le traitement, le stockage, le conditionnement, la distribution et l'approvisionnement d'eau ;

Services de publicité et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; services de cartes de fidélité ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achat et de vente de produits et/ou de services, y compris en ligne sur le réseau Internet ; tous ces services étant liés aux domaines de l'énergie et de l'eau ; services d'abonnement dans les domaines de l'énergie et de l'eau ; gestion d'affaires commerciales concernant l'achat, la vente et l'approvisionnement d'énergie et d'eau ; conclusion de contrats d'achat et de vente d'énergie, notamment d'électricité et de gaz, et d'eau ; services de conseils commerciaux et collecte d'informations commerciales en matière de consommation d'énergie (amélioration et maîtrise de la consommation d'énergie) et d'eau ; relevé de compteurs à des fins de facturation ; services d'informations et de conseils en matière de tarifs et de prévision de consommation d'énergie et d'eau ; gestion, compilation et systématisation d'informations dans des bases de données concernant la consommation et les économies d'énergie et d'eau ;

Services d'assurance-dépannage sur les installations et appareils de gaz et d'électricité et de distribution d'eau ; services de financement relatifs à l'approvisionnement de tiers en énergie et en eau ; services de financement d'installations et d'appareils fonctionnant à l'électricité ou au gaz ; conseils et informations financières relatifs à la consommation et aux économies d'énergies et d'eau ; parrainage et mécénat financiers ;

Services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de production d'énergie ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de chauffage et de chaudières ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de production d'eau chaude, de climatisation et de conditionnement d'air ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage de cuves et de citernes ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage de pompes à chaleur, de chauffe-eau (y compris solaires), de panneaux, de modules et de cellules photovoltaïques ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage de systèmes automatisés permettant la gestion et les économies d'énergie, l'optimisation de l'éclairage et du chauffage ; services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage d'installations et d'appareils de traitement et de distribution d'eau ; conseil et mise à disposition d'informations relatifs aux services d'installation, de mise en service, d'entretien, de maintenance, de dépannage précités ;

Télécommunications ; raccordement par télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission à distance de données relatives à des dispositifs, des équipements et systèmes de mesure, d'analyse et de contrôle de la consommation d'énergie et d'eau ;

Stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d'énergie sous toutes ses formes, en particulier d'électricité et de gaz ; conseils et informations en matière de stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d'énergie sous toutes ses formes ; stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d'eau ; conseils et informations en matière de stockage, transport, distribution (livraison) et approvisionnement d'eau ;

Production et transformation d'énergie sous toutes ses formes, en particulier d'électricité et de gaz ; traitement de l'eau ;

Services scientifiques, technologiques et de recherches, ainsi que services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la consommation d'énergie et d'eau et des méthodes d'économies d'énergie et d'eau et conseils technologiques y relatifs ; services de conseils et d'audit en matière d'économie d'énergie, de consommation énergétique et d'efficacité énergétique ; services de conseils et d'audit en matière d'économie d'eau ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie et d'eau à distance ; études et analyses techniques, diagnostics (travaux d'ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'équipements et d'appareils de production et de distribution d'énergie et d'eau ; études, recherches, essais et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'eau, de l'environnement et du développement durable ; contrôle de sécurité des produits, à savoir des installations et appareils fonctionnant à l'électricité, au gaz, à l'eau ou à l'énergie solaire.