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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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SPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3835582
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2021
SPOT de TOTAL SA

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 30 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier Attention : Fabienne Picard - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 30 mai 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, DJ/Marques - 2 place Jean Millier Attention : Fabienne Picard - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants, huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants. ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide à la gestion d'entreprises ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir le tabac, les produits alimentaires, la presse et la papeterie, les produits de droguerie, d'hygiène et de parfumerie, les produits d'entretien ménager, les produits automobiles (pétroliers et d'entretien), les produits audio et vidéo, les jouets et les cadeaux, les fleurs, les vêtements, les cartes téléphoniques, les jeux de loterie, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins de stations-service. ;

Services de financement et de crédit ; services de cartes de prépaiement et de paiement y compris services de cartes de fidélité et services financiers y afférents ; transfert électronique de fonds. ;

Stations-service ; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; services de vidange automobile ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; gonflage, réparation et montage de pneus ; assistance en cas de panne de véhicule (réparation). ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants.