Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENTEURS DE FRANCE
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3290065
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2024
SENTEURS DE FRANCE de TOTAL SA

Présentation de la marque SENTEURS DE FRANCE

Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque SENTEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEURS DE FRANCE est expirée depuis le 29 avril 2024.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2545828 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Désodorisant autre qu'à usage personnel, à savoir désodorisant pour véhicules automobiles.