SENTEURS DE FRANCE
Présentation de la marque SENTEURS DE FRANCE
Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SENTEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEURS DE FRANCE est expirée depuis le 29 avril 2024.
TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2545828 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30