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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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RUBIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBIA
TOTAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4306855
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
RUBIA de TOTAL SA

Présentation de la marque RUBIA

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique/Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque RUBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société Anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique/Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6, 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; additifs non chimiques pour lubrifiants, combustibles et carburants ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique. Services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle. Services de cartes de fidélité. Services de promotion des ventes notamment par le biais d'une carte de fidélité permettant le cumul de points et l'obtention de remises, de cadeaux et de chèques-cadeaux ; Organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité. Communication institutionnelle (publicité). Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services de gestion de fichiers et de bases de données ; services d'abonnement de télépéage. Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins de stations-service, à savoir les produits automobiles (pétroliers et d'entretien). Service de vente au détail concernant les lubrifiants, les carburants, les combustibles, les produits automobile (pétroliers et d'entretien), les véhicules ;

Stations-service ; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; services de vidange automobile ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; gonflage, réparation et montage de pneus ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).