Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Relaisnet
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4024208
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2023
Relaisnet de TOTAL SA

Présentation de la marque Relaisnet

Déposée le 1 août 2013 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Relaisnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque Relaisnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relaisnet est expirée depuis le 1 août 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 19 mars 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°644860 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Inscription le 23 mars 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°644986 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs et transmission d'informations dans le domaine de l'énergie et de la gestion d'un réseau de stations-service ; diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux Extranet, Internet ou Intranet dans le domaine de l'énergie et de la gestion d'un réseau de stations-service ;

Rédaction de revues, périodiques, lettres d'actualité et d'informations, de magazines et de textes (autres que publicitaires) ; édition de revues et journaux en ligne ; services de mise à disposition d'informations en ligne, à savoir services de publications électroniques en ligne concernant notamment la gestion d'une station-service, la sécurité routière, le développement durable, et les différentes sources d'énergie.