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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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PROSYLVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROSYLVA
TOTAL SA, Société anonyme
TOTAL LUBRIFIANTS, SA

Numéro de dépôt :
1644322
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021

Présentation de la marque PROSYLVA

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA et la Société Anonyme (SA) TOTAL LUBRIFIANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) TOTAL LUBRIFIANTS domicilié(e) 562 Avenue du Parc de l'Ile - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL S.A. / DJ-Marques domicilié(e) 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque PROSYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSYLVA est expirée depuis le 14 février 2021.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON , Laboratoire de la mobilité inclusive


TOTAL SA, Société anonyme - 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 5

TOTAL LUBRIFIANTS, SA - 562 Avenue du Parc de l'Ile - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 5


TOTAL S.A. / DJ-Marques - 2 Place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2191997 - Publication au BOPI 2001-02-13

Inscription le 20 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66520 - Publication au BOPI 1992-08-20

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 mars 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°317864 - Publication au BOPI 2001-03-13

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 16 juin 2009 - Changement d'adresse n°499865 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513216 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457809 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°797267 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Huiles, graisses industrielles; lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs)