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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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PROBACAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROBACAT
TOTAL SA, Société anonyme
TOTAL RAFFINAGE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1293554
Date de dépôt :
24/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2024

Présentation de la marque PROBACAT

Déposée le 24 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL RAFFINAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROBACAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL RAFFINAGE FRANCE domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque PROBACAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROBACAT arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 5

TOTAL RAFFINAGE FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 5


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Inscription - Changement de dénomination n°19352 - Publication au BOPI

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2004 n°2268506 - Publication au BOPI 2004-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation n°2041014 - Publication au BOPI 1995-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI

Inscription le 12 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179474 - Publication au BOPI 1994-12-12

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 15 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631208 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631209 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567869 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°797267 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Dispositifs de prélèvement et d'analyse d'échantillons de particules solides ou de grains.