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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
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PRO-MOOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-MOOVE
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4014374
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
PRO-MOOVE de TOTAL SA

Présentation de la marque PRO-MOOVE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO-MOOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA domicilié(e) Direction Juridique Groupe / Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque PRO-MOOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-MOOVE est expirée depuis le 21 juin 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542051180


TOTAL SA - Direction Juridique Groupe / Marques, 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

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