Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
/
POLITIQUES ENERGETIQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLITIQUES ENERGETIQUES
TOTAL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3599273
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2028
POLITIQUES ENERGETIQUES de TOTAL SA

Présentation de la marque POLITIQUES ENERGETIQUES

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLITIQUES ENERGETIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque POLITIQUES ENERGETIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLITIQUES ENERGETIQUES arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société Anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2688985 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-25

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Produits de l'imprimerie ; brochures, magazines, revues, journaux, prospectus, manuels. Publications, revues et brochures relatives à l'énergie et au développement durable.

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique. Communication institutionnelle (publicité).

Edition de brochures, magazines, revues, journaux, prospectus, manuels.