Déposée le 16 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-47 du 21 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque PLANETE ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, Société Anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2688981 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-25
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; fioul ; carburants et biocarburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, pour combustibles et pour lubrifiants.
Produits de l'imprimerie ; brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues ; publications, revues, brochures et fiches conseils relatives à l'industrie pétrolière et chimique, au commerce et à la distribution de produits pétroliers et aux questions d'énergies et de bien-être dans son habitat.
Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; conseils et informations commerciales sur la consommation d'énergie, dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine des énergies, y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.
Information en matière de production d'énergies ; consultations professionnelles et conseils et expertises en matière de production d'énergies.
Éducation, formation ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; télé-enseignement dans le domaine de l'énergie y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation de manifestations culturelles concernant l'énergie y compris les énergies nouvelles, la protection de l'environnement, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; édition de livres, revues ; formation dans le domaine des énergies y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; services d'édition du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs.
Informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergies ; études et analyses techniques, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertises techniques en matière de transfert de technologie ; analyses (études de projets techniques) relatives à la domotique ; recherches industrielles relatives à la domotique, à savoir recherches techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie.
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