Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAUSE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA – DJ/Marques, Fabienne PICARD domicilié(e) 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque PAUSE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180
TOTAL SA – DJ/Marques, Fabienne PICARD - 2 place Jean Millier - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350230 - Publication au BOPI 2002-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486051 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06
Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés (ou préparés) à base des produits précités Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, plats cuisinés (ou préparés) à base des produits précité Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restaurants et services de restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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